Laisser un héritage

Quel est votre patrimoine financier?

Beaucoup souhaiteraient avoir une conversation plus constructive sur leur héritage avec leur famille et leurs conseillers professionnels*. Mais cela peut s’avérer compliqué, et ce, pour de nombreuses raisons. Il n’est pas rare que les gens rechignent à aborder le sujet de la mort, par exemple. En outre, certaines dynamiques familiales puissantes peuvent faire obstacle à la planification.

Pourtant, un plan successoral bien conçu peut contribuer à rendre hommage de manière appropriée et durable à toute une vie de contributions personnelles.

Quelles décisions prendre?

En matière de planification successorale, de nombreuses familles peuvent être amenées à se poser notamment les questions suivantes :

  • Divulgation du patrimoine, des rôles et des responsabilités pour les survivants:
    Les relevés de l’avoir net, les testaments, les procurations et les directives en matière de soins de santé sont-ils à jour, et la péréquation l’égalisation successorale est-elle assurée? Existe-t-il des biens, tels qu’un chalet, une entreprise ou une ferme, qui, s’ils étaient légués à un seul bénéficiaire, rendraient l’héritage inégal?
  • Risque de dilapidation de la fortune:
    Y a-t-il un enjeu de confiance à l’égard d’un ou de plusieurs bénéficiaires?

    En outre, pour de nombreuses familles, les dons de bienfaisance constituent un élément important de l’équation, lorsqu’elles cherchent à convertir leur fortune personnelle en une forme de capital social. Ce qui est à la fois intéressant et compliqué, c’est que les valeurs et l’histoire de votre famille peuvent avoir une grande influence sur la planification de votre héritage. Une approche stratégique de la planification de votre succession peut vous aider à atteindre vos objectifs sociaux, mais aussi à comprendre et à mieux tirer parti des généreuses incitations fiscales.

Quel type de conseils faut-il demander?

La planification successorale commence généralement par l’établissement d’un testament et la désignation d’un exécuteur testamentaire. Cependant, le travail préliminaire nécessaire avant la rédaction d’un testament est souvent ce qui bloque la planification de la succession.

Par exemple, il est important de bien comprendre ce à quoi peut ressembler la déclaration fiscale finale et comment cela peut affecter la planification de la distribution des biens à la famille ou à la communauté. Votre conseillère financière ou conseiller financier peut vous aider à répondre aux questions suivantes :

  1. Quels types d’impôts peuvent être dus dans la déclaration finale?
  2. Les évaluations des biens sont-elles à jour?
  3. Une assurance a-t-elle été mise en place pour permettre à vos héritiers de bénéficier d’exonérations fiscales?
  4. Les biens seront-ils transférés au conjoint à votre décès ou seront-ils distribués à d’autres personnes?
  5. Est-il possible de radier des biens à une tranche de revenu inférieure de votre vivant plutôt qu’au moment de votre décès?
  6. Les soldes des REER et des FERR seront-ils soumis à un impôt sur le revenu élevé? Pourront-ils être compensés par un crédit d’impôt pour dons de bienfaisance?
  7. Y aura-t-il des plus-values sur des biens immobiliers et, dans l’affirmative, comment atténuer l’imposition? Existe-t-il des sociétés de portefeuille dont les biens seront imposables au décès?

Vos objectifs

Souvent, les questions les plus difficiles à aborder concernent vos valeurs et vos rêves au-delà de l’incidence que vous aurez au cours de votre vie. En ce qui concerne la planification de votre capital social (ce que vous laisserez à la communauté), les questions qui se posent aux fins de la mise en place d’un processus stratégique sont différentes[1] :

  1. En dehors de la famille et de l’entreprise, qu’est-ce qui compte le plus pour vous?
  2. Quels sont les principes qui ont orienté votre façon de vivre? D’élever vos enfants? De gérer votre entreprise?
  3. Avez-vous déjà songé au type d’héritage personnel que vous souhaiteriez laisser?
  4. Que signifient pour vous les dons de bienfaisance?
  5. Quel souvenir souhaiteriez-vous que la collectivité ait de vous dans cinq ans? Et votre famille?
  6. Souhaitez-vous faire participer les générations futures aux activités de don de votre famille?
  7. Y a-t-il des conflits au sein de la famille qui doivent être pris en compte dans le cadre de l’élaboration d’un plan successoral?

Quelques points à prendre en considération

L’une des premières choses à faire pour commencer votre plan successoral est d’évaluer avec votre conseillère financière ou conseiller financier votre santé financière. Dans un second temps, il s’agira d’envisager une stratégie et un processus de donation, que ce soit à la famille et aux amis ou à la communauté. Les personnes qui mettent en place une stratégie et un processus et qui ont une intention de donner tendent à donner davantage et à réaliser leurs projets de legs avec davantage d’incidence[2].

Discutez avec vos conseillers financiers, y compris vos planificateurs financiers, comptables fiscalistes et avocats, de votre propre désir de laisser un héritage porteur de sens.

Ajoutez également, sous « Prendre des décisions financières », l’article sur l’investissement suivant : How to give money to grandchildren (« Comment faire une donation à ses petits-enfants »)

[1] Tiré du programme de désignation de philanthropie MFA-P™.

[2] Le Projet en philanthropie individuelle : La recherche aide à faire avancer les choses relativement aux attitudes et aux comportements en matière de dons de bienfaisance, Michèle Benoit, publié par Imagine Canada, septembre 2017

* Source : ACPDP « Doing Good for Business »